Mentions Légales

Article 1 : Editeur, propriété intellectuelle et exploitation

Conformément aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété intellectuelle de Franguiadakis Jonathan.

Le présent site est exploité par la bonne détente, dont le siège social est situé 59 Rue Victor Hugo, 94700 Maisons Alfort, inscrite au RCS de Creteil sous le N° 91366447000014, N° TVA intracommunautaire FR14913664470.

Propriétaire des publications : Franguiadakis Jonathan, Matthias Faugeron et/ou La Bonne Détente

Article 2 : Conditions d'utilisation

LA BONNE DÉTENTE met à la disposition de l’utilisateur des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes.

Article 3 : Contenu du site

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. La BONNE DÉTENTE se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la BONNE DÉTENTE pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Article 4 : Hébergement du site

Le présent site Internet est hébergé par la société OVH :

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Article 5 : Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de la BONNE DÉTENTE. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclus toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

La BONNE DÉTENTE rappelle, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique, code, données ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de la BONNE DÉTENTE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de la BONNE DÉTENTE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la BONNE DÉTENTE est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Article 6 : Liens hypertextes

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Article 8 : Protection des données personnelles

Se référer à la charte de confidentialité.

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ;

Article 9 : Crédits photos, vidéos et illustrations

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